Face à la crise du logement et à la désertification de nombreux centres-villes, le Bail Réel Solidaire (BRS) émerge comme une solution innovante. En dissociant la propriété du foncier de celle du bâti, ce dispositif permet aux ménages modestes d’accéder à la propriété à des coûts réduits, tout en favorisant le dynamisme des cœurs urbains.
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Le BRS : un outil au service du renouvellement urbain
Le Bail Réel Solidaire (BRS) est un mécanisme d’accession sociale à la propriété qui dissocie le foncier du bâti. Concrètement, un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) acquiert le terrain et le met à disposition des ménages sous forme de bail de longue durée, généralement de 18 à 99 ans. Les ménages achètent ainsi uniquement le bâti, ce qui réduit significativement le coût d’acquisition.
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Les avantages du BRS sont multiples :
- Accessibilité financière : en ne payant pas le foncier, les ménages bénéficient de prix inférieurs de 20 à 40% par rapport au marché libre.
- Lutte contre la spéculation : le BRS encadre la revente des biens, garantissant le maintien de prix abordables sur le long terme.
- Mixité sociale : en rendant les centres-villes accessibles à une diversité de ménages, le BRS favorise une population hétérogène et dynamique.
En 2024, le BRS a connu une croissance notable avec 3 588 logements livrés, doublant ainsi la production par rapport à l’année précédente. Cette progression illustre l’intérêt grandissant des collectivités et des ménages pour ce dispositif.
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Rendre les centres-villes accessibles aux ménages modestes
Les centres-villes sont souvent confrontés à des prix immobiliers élevés, excluant de Les centres-villes sont souvent confrontés à des prix immobiliers élevés, excluant de nombreux ménages qui doivent alors se tourner vers la périphérie. Cette situation contribue à une désertification progressive des quartiers centraux, accentuant la fermeture des commerces de proximité et la perte de dynamisme économique.
Le BRS permet d’accéder à la propriété à un prix inférieur de 20 à 40% par rapport au marché libre, en supprimant le coût du foncier. Ce modèle garantit aussi que ces logements restent abordables dans le temps, grâce à un encadrement des prix de revente. En limitant la spéculation, il permet aux classes moyennes et aux ménages modestes de se maintenir en centre-ville, renforçant ainsi la mixité sociale.
Certaines villes ont déjà misé sur le BRS pour revitaliser leur centre-ville. À Rennes, près de 90% des locataires éligibles ont exprimé leur volonté d’acheter leur logement grâce à ce dispositif. À Lille, un programme de 400 logements en BRS est en cours dans l’ancien site industriel de Fives-Cail. À Lyon, la Métropole propose près de 500 logements en BRS, notamment dans les quartiers de La Duchère et de Gerland.
L’augmentation du nombre de propriétaires en centre-ville bénéficie également au commerce local, car elle stabilise la population et réduit la vacance commerciale. En Île-de-France, la Région soutient le BRS depuis 2022 pour limiter la spéculation immobilière et éviter l’exode des habitants vers la périphérie.
Le BRS apparaît ainsi comme un outil clé pour redonner aux centres-villes une attractivité résidentielle et économique durable.
Un levier pour redynamiser l’économie locale et le marché immobilier
Le BRS ne se limite pas à l’habitat. Inspiré du BRS, le Bail Réel Solidaire d’Activité (BRSA) vise à diversifier les activités artisanales et commerciales dans les espaces urbains, contribuant ainsi à la revitalisation économique des centres-villes.
En facilitant l’installation de commerces et d’artisans, le BRSA stimule l’économie locale, crée des emplois et renforce l’attractivité des centres-villes. Cette dynamique encourage également les investissements immobiliers, assurant un équilibre entre propriétaires et locataires.
Le BRS joue aussi un rôle structurant dans le marché immobilier, en offrant aux ménages modestes une alternative entre location et accession. Contrairement à l’achat classique, il permet un accès à la propriété à moindre coût tout en garantissant un ancrage en centre-ville.
